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Marques déposées par la société ASSISTANCE PUBLIQUE – HOPITAUX DE PARIS ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE
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R.E.E.G.I.F Réseau Electroencéphalogramme d'Ile-de-France
Marque expirée - Marque en non vigueur

R.E.E.G.I.F Réseau Electroencéphalogramme d'Ile-de-France
ASSISTANCE PUBLIQUE – HOPITAUX DE PARIS ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE

Numéro de dépôt :
3525993
Date de dépôt :
21/09/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/09/2017
R.E.E.G.I.F Réseau Electroencéphalogramme d\'Ile-de-France de ASSISTANCE PUBLIQUE – HOPITAUX DE PARIS ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE

Présentation de la marque R.E.E.G.I.F Réseau Electroencéphalogramme d'Ile-de-France

Déposée le 21 septembre 2007 par la société ASSISTANCE PUBLIQUE – HOPITAUX DE PARIS ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « R.E.E.G.I.F Réseau Electroencéphalogramme d'Ile-de-France »

Le déposant est la société ASSISTANCE PUBLIQUE – HOPITAUX DE PARIS ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE domicilié(e) 3 Avenue Victoria,75004 PARIS - 75004 - France et immatriculée sous le numéro RCS 267 500 452 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) 20 Rue de Chazelles,75847 PARIS CEDEX 17 - 75847 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 38 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque R.E.E.G.I.F Réseau Electroencéphalogramme d'Ile-de-France est expirée depuis le 21 septembre 2017.

ASSISTANCE PUBLIQUE – HOPITAUX DE PARIS ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE a également déposé les autres marques suivantes : QUADRIX , "FO.UR.MI" FORMATION URGENCES MINIMUM , BABY – V.U.M.P. AP HP , PANDÉMIQUES , SCARIYET , MENINGITEST , EPOCRATE , ASPI RACLETTE


ASSISTANCE PUBLIQUE – HOPITAUX DE PARIS ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE - 3 Avenue Victoria,75004 PARIS - 75004 - France - SIREN 267500452


CABINET REGIMBEAU - 20 Rue de Chazelles,75847 PARIS CEDEX 17 - 75847 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-08

Publication - Publication le 26 oct. 2007 au BOPI 2007-43

Appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, appareils et instruments scientifiques, appareils et instruments de mesure, équipements pour le traitement de l'information ; ordinateurs.

Appareils et instruments chirurgicaux et médicaux.

Télécommunications, communications par réseaux de fibres optiques, communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, communications télégraphiques, communications téléphoniques, fournitures d'accès à des bases de données, fournitures d'accès à un réseau informatique mondial, informations en matière de télécommunications, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, radiodiffusion, transmission par satellites, services de visioconférences, transmission de télécopies, transmission de télégrammes.

Services médicaux, assistance médicale, services de santé, services de télémédecine.